Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITICAISSE
SAS VITAREA

Numéro de dépôt :
3930762
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
VITICAISSE de VITAREA

Présentation de la marque VITICAISSE

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITICAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAREA domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 544 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VITAREA domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque VITICAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITICAISSE est expirée depuis le 27 juin 2022.

VITAREA a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMGESTION , PRESSURAGE , VITIAPPORT , VITINEGOCE , PAIE VENDANGE , VITICOTEAUX , CUVERIE , VITICOURTAGE , GEO TRACE NET , DESHYGESTION


SAS VITAREA - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 487544587


SAS VITAREA - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 12 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608411 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.

Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main, stylos.

Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité avec sous sans distribution de prix ou attribution de récompenses, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).

Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.